Mères porteuses en Géorgie.

Que faut-il savoir sur la maternité de substitution en Géorgie

Dans le monde moderne, la maternité de substitution n'est plus un tabou et devient de plus en plus demandée comme technologie reproductive pour de nombreux couples infertiles et personnes qui ne peuvent pas avoir d'enfants. Cependant, la maternité de substitution est légalement autorisée dans très peu de pays, y compris pour les étrangers, sans exigences strictes. L'un de ces pays est la Géorgie, où la GPA est clairement réglementée au niveau législatif.

Combien coûte un service de mère porteuse en Géorgie 

Une mère porteuse est une femme qui accepte volontairement de porter et d'accoucher un enfant génétiquement étranger pour un couple ou une personne qui ne peut pas avoir d'enfants. Après la naissance, la mère porteuse remet l'enfant à ses parents biologiques. 

La législation géorgienne établit des exigences claires pour être candidate à la maternité de substitution.

Les plus importantes, ce sont: 

1. L'âge de la femme doit être compris entre 19 et 35 ans. 
2. Une santé physique et mentale impeccable. Avant d'être acceptée dans le programme de maternité de substitution, la femme subit un examen médical et psychologique complet. 
3. La mère porteuse doit avoir au moins un enfant sain, indiquant sa capacité à mener une grossesse avec succès et aidant à prévenir les potentiels sentiments émotionnels associés à la remise de l'enfant aux parents biologiques après la naissance.

La législation géorgienne permet aux citoyennes de ce pays ainsi qu'aux étrangères de devenir mères porteuses. Ainsi, des candidates pour le rôle de mère porteuse peuvent être proposées aux parents biologiques originaires de Géorgie, d'Ukraine, du Kazakhstan, d'Arménie, d'Ouzbékistan, etc.

La rémunération moyenne d'une mère porteuse en Géorgie s'élève à environ 30 000 dollars américains. Le coût dépend de la complexité de la grossesse, de la multiparité, du mode d'accouchement (accouchement naturel ou césarienne) etc. 

Il est important de comprendre que les futurs parents, outre la rémunération de la mère porteuse, doivent également tenir compte des dépenses médicales et organisationnelles du programme. Le processus de maternité de substitution est divisé en une partie médicale (y compris la FIV, la gestion de la grossesse, l'accouchement) et une partie organisationnelle (trouver une mère porteuse, s'il y a lieu — sélectionner un donneur d'ovules, coacher la mère porteuse pendant la grossesse, traiter les documents après la naissance de l'enfant, etc.). Les cliniques de reproduction sont responsables de la partie médicale du programme tandis que les processus organisationnels sont pris en charge par des agences spéciales créées au sein des cliniques. Cela est très pratique pour les futurs parents, car ils ont seulement besoin de contacter l'agence, après quoi tout le programme sera organisé par des professionnels qui connaissent tous les détails de cette affaire importante. 

Chaque programme de maternité de substitution est unique et présente ses caractéristiques individuelles en fonction des besoins des futurs parents.

Chaque famille a ses exigences uniques, telles que la nécessité d'inclure le transport d'embryons à la clinique dans le programme ou de profiter des programmes garantis où le transfert d'embryons à la mère porteuse sera effectué jusqu'à ce qu'un enfant naisse. 

Le coût des programmes de maternité de substitution les plus populaires en Géorgie

Les paiements des programmes de maternité de substitution sont divisés en plusieurs parties, et selon le type de programme les parents biologiques doivent verser les frais selon un calendrier convenu à l'avance. 

Habituellement, les parents biologiques effectuent les paiements par virements bancaires. En résumé, l'agence responsable du programme de maternité de substitution envoie aux parents biologiques des factures, généralement en dollars américains, et les parents doivent payer les frais par virement bancaire ou se rendre à la banque pour effectuer le paiement. 

Pour connaître le prix de la maternité de substitution dans votre cas particulier, veuillez nous écrire à inbox@uamedtours.com ou contacter par WhatsApp, Telegram, Viber ou appeler les numéros +38 068 770 61 77, +48 459 567 415. Toutes les consultations sont gratuites. Le service d'assistance aux patients est disponible 7 jours sur 7. Le personnel parle anglais, polonais, géorgien, russe et ukrainien. 

Bref aperçu du programme de maternité de substitution

Il est important de comprendre que le processus de maternité de substitution ne se limite pas à porter et à accoucher un enfant, mais il inclut également l'étape de préparation et l'étape de l'obtention des documents pour l'enfant après la naissance. L'ensemble du processus est le suivant :

1. La première étape est la signature d'un contrat entre les parents biologiques et l'agence, ainsi qu'un contrat entre les patients et la clinique. Les contrats peuvent être signés hors ligne en Géorgie, à Tbilissi, ou pour la commodité des parents biologiques, les accords peuvent être signés à distance. 
2. Ensuite, l'étape de sélection de la mère porteuse commence. L'agence fournit un accès à sa propre base de données de mères porteuses qui ont déjà passé un examen médical et psychologique complet et qui ont été confirmées par des médecins comme prêtes à participer au programme. Si les futurs parents le souhaitent, il est possible de mener un entretien vidéo avec la candidate sélectionnée.
3. Après avoir choisi la mère porteuse, une convention juridique notariale est conclue entre les parents biologiques et la mère porteuse. La convention définit les droits et obligations des deux parties, ainsi que les conditions de paiement et d'autres questions juridiques.
4. Une fois les questions juridiques résolues, des examens médicaux des parents biologiques commencent pour préparer la collecte de matériel biologique (ovules et sperme). En même temps, la mère porteuse suit une préparation médicale pour le transfert d'embryon.
5. Une fois les cellules reproductrices des parents biologiques obtenues, la procédure de création d'embryons commence. En laboratoire, l'ovule de la mère biologique (ou l'ovule de donneur) est fécondé par le sperme du père biologique (ou donneur).
6. Étape de transfert d'embryon. Après la fécondation, le 3ème ou 5ème jour, l'embryon est transféré dans l'utérus de la mère porteuse.
7. Une fois le transfert réussi et le battement de cœur de l'embryon confirmé, commence l'étape de la grossesse, qui se déroule sous un contrôle médical constant. La mère porteuse subit des examens réguliers pour s'assurer du bon développement de l'enfant.
8. Accouchement. L'accouchement a lieu dans l'hôpital choisi à l'avance et approuvé dans le contrat sous la supervision de médecins hautement qualifiés. Les parents biologiques peuvent être présents à l'accouchement ou venir après la naissance de l'enfant.
9. La dernière étape est la légalisation de la naissance de l'enfant. Après la naissance, conformément à la législation géorgienne, l'enfant est légalement enregistré aux noms des parents biologiques. Ils reçoivent un certificat de naissance et rentrent chez eux avec toute la famille.

Principales lois régissant la maternité de substitution en Géorgie

1. Le Code civil de la Géorgie décrit en détail les règles relatives à la gestation pour autrui. En particulier, il est prévu que la mère porteuse ne peut pas prétendre à des droits sur l'enfant après sa naissance. Selon cette loi, les parents biologiques de l'enfant sont reconnus comme étant les personnes dont le matériel génétique a été utilisé pour la conception, même si l'enfant a été porté par une autre femme.

2. La Loi sur la santé de la Géorgie, Article 143. Cet article régit les questions de procréation artificielle et de technologies reproductives, y compris la maternité de substitution. Il offre une protection législative pour l'utilisation des technologies reproductives et prévoit que la mère porteuse a droit à un accompagnement médical et à un soutien tout au long de sa grossesse.

3. La Loi sur la certification d'état civil, Articles 20-21. Ces dispositions concernent l'enregistrement des naissances d'enfants nés par maternité de substitution. Ils définissent la procédure d'enregistrement de l'enfant après la naissance, selon laquelle le certificat de naissance mentionne comme parents les parents biologiques de l'enfant et non la mère porteuse.

Aspects juridiques de la maternité de substitution en Géorgie

1. Les droits sur l'enfant appartiennent exclusivement aux parents biologiques : En Géorgie, la loi déclare clairement que les parents biologiques de l'enfant ont tous les droits sur le nouveau-né, tandis que la mère porteuse n'a aucun droit sur l'enfant après sa naissance. Cet aspect est l'un des principaux avantages pour les couples étrangers choisissant la Géorgie pour la maternité de substitution.

2. Seule la maternité de substitution gestationnelle est autorisée :  La mère porteuse ne peut avoir de lien biologique avec l'enfant. Elle porte un embryon créé par la fécondation de l'ovule et du spermatozoïde par les parents biologiques ou des donneurs.

3. Seuls les couples hétérosexuels ont le droit de recourir au programme de maternité de substitution. La législation exige un mariage officiellement enregistré ou un mariage civil d'au moins 1 an, avec une confirmation de cohabitation et de ménage commun.

4. Pour garantir les droits et les obligations de tous les participants au processus, la signature d'un accord juridique est obligatoire entre les parents biologiques et la mère porteuse. Le contrat est notarié et régit tous les aspects des relations entre les parties, y compris les compensations financières, le soutien médical et autres obligations.

Questions fréquentes des parents biologiques concernant le programme de maternité de substitution en Géorgie

Combien de temps prend la procédure pour obtenir des documents pour l'enfant après la naissance?

L'obtention d'un certificat de naissance prendra généralement entre 4 et 5 jours ouvrables. Toutefois, il faut comprendre qu'après l'obtention du certificat, commence la phase juridique liée à l'ambassade. Le temps nécessaire à l'obtention de tous les documents nécessaires pour l'enfant dépend largement de l'ambassade en question. Uamedtours accompagne les parents à toutes les étapes et fait tout ce qui est possible pour que le processus de demande de documents soit aussi simple et rapide que possible, mais ce processus peut prendre jusqu'à 2 mois.

Ainsi, les parents doivent être préparés à rester en Géorgie jusqu'à 2 mois après la naissance de leur enfant.

Quels documents les parents doivent-ils préparer pour l'obtention des documents pour le nouveau-né?

Le premier document juridique que les parents recevront est un certificat de naissance, délivré sur la base d'un document officiel de la clinique de reproduction où l'enfant est né. La liste complète des documents nécessaires pour l'ambassade sera fournie individuellement aux parents conformément à leur citoyenneté et aux exigences de l'ambassade de leur pays.

Combien de fois faut-il se rendre en Géorgie pendant le programme?

Tout dépend des besoins individuels des parents biologiques. Certains parents choisissent un programme de maternité de substitution en Géorgie avec deux visites : initialement, pour fournir le matériel génétique et signer le contrat, puis à la naissance de l'enfant. 

Certains parents choisissent un programme avec une seule visite, et le processus de signature du contrat et l'envoi des cellules reproductrices ont lieu à distance. 

Par conséquent, le nombre minimal de visites en Géorgie est d'une, après la naissance de l'enfant.

Combien de temps dure le programme de maternité de substitution?

Tout le processus, de la première prise de contact avec les parents jusqu'à la naissance de l'enfant et à l'obtention de l'autorisation de rentrer chez eux, prend environ 12 mois.

Faits intéressants sur la maternité de substitution

• 4 enfants sur 100 000 cas d'infertilité naissent grâce à la maternité de substitution. 
• 40 % des mères porteuses deviennent mères porteuses à nouveau. 
• Depuis 1997, en Géorgie, plus de 90 000 enfants sont nés grâce à la maternité de substitution.